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Les Coulisses

Propriété intellectuelle – Protéger son idée, mon témoignage.

Cela faisait un petit moment que je voulais écrire un post à ce sujet.
Un sujet très important lorsque l’on touche à la propriété intellectuelle.

Lorsque l’on créé un dessin, un modèle, un univers, c’est une partie de soi que l’on dévoile, on le fait avec sincérité et honnêteté.
On passe du temps à faire des essais à peaufiner les finitions pour que le résultat soit en accord avec l’idée que nous avions en tête.
Si cela vous parle et que tout comme moi vous mettez du cœur à tout ce que vous faites alors ça vaut le coup de protéger ce que l’on aime, par respect de son travail et surtout de soi.

Pour celles et ceux qui me suivent depuis quelques temps ou même depuis mes débuts en 2009 (je vous tire mon chapeau si c’est votre cas ^^), vous avez dû voir sur ma page facebook ou mon compte Instagram des posts concernant certains de mes dessins ou modèles copiés (dans la grande majorité des cas c’est mon coussin nuage qui arrive en tête !).
Je reçois de plus en plus de demande d’interview à ce sujet, ou de mails de créatrices un peu perdues.

 

Voici comment cela se passe :

• Je reçois un mail ou un message privé via facebook ou instagram d’une personne qui me suit ou est déjà cliente et qui a repéré dans un magasin, sur le web ou ailleurs un dessin ou modèle très ressemblant ou identique au mien sans que ma marque Zü ne soit citée. (J’en profite pour remercier toutes ces personnes qui ont pris le temps de m’envoyer un message).
J’ai la chance d’avoir un bon réseau de followers, cela me fait gagner beaucoup de temps.

• Je constate par moi-même et juge si il y a copie ou non de ma création.
Je vérifie si cette personne n’a pas eu l’idée avant moi ou au même moment et l’a protégée auprès de l’INPI.
> Je vous conseille de vous rendre sur le site de L’INPI (Institut national de la propriété industrielle) afin de vérifier si votre idée n’a pas été protégée par quelqu’un et en tout état de cause connaître les démarches pour protéger vos propres créations.

• S’il y a bien copie, j’adresse directement ou le plus souvent par mon Avocat une mise en demeure à la personne qui a cru pouvoir me copier et me voler mes idées / créations pour qu’elle cesse immédiatement leur reproduction, leur utilisation et leur exploitation.

En effet, étant l’auteur de ces créations, je suis protégée par la loi et le droit d’auteur.
Personne ne peut, sans mon accord, utiliser, copier, reproduire, fabriquer, exploiter mes créations sans commettre un acte de contrefaçon voire de concurrence déloyale suivant les cas.

Pour ce qui est d’exemples concrets, j’ai pu faire valoir mes droits auprès de petites entreprises mais également de grandes enseignes qui m’avaient clairement copiée.
Elles ont été contraintes de stopper la vente, détruire leur stock et m’ont versé des dommages et intérêts pour le préjudice subi.

On a des droits et on doit s’en prévaloir !

Un avocat, oui ou non ?
Oui ! parce que vous démontrerez ainsi que vous n’avez pas l’intention de vous laisser faire.
Vous pourrez également mieux vous faire conseiller au cas par cas et mieux négocier avec le copieur.

J’espère que ce post aura éclairé certains de vos questionnements concernant la propriété intellectuelle.
Il y a un article bien écrit sur ce sujet dans le blog du magazine Paulette sur le site de Libération.
Si vous avez des liens intéressants, une expérience à raconter, n’hésitez pas à partager 😉

29 Commentaires

  • Répondre
    Alicedsbx
    21 mars 2017 à 14 h 42 min

    Bravo !!! Vos créations sont très jolies !! (Toujours copié, jamais égalé 😉 )

  • Répondre
    Alice
    21 mars 2017 à 15 h 46 min

    En effet….j’ai vu les memes styles de coussin dans une boutique….j’y retournerai pour voir, et je vous tiens au courant

  • Répondre
    claire
    21 mars 2017 à 16 h 55 min

    Vu aujourd’hui sur facebook copie coussins nuages et gouttes https://m.facebook.com/milpitch/

  • Répondre
    Sandrine / Fraise & Basilic
    21 mars 2017 à 21 h 25 min

    J’ai vu des coussins nuages plus qu’inspirés des tiens il y a quelques semaines chez Monop’, je trouve cela quand même dingue qu’une grande enseigne comme celle-ci en sous réduite à copier…

  • Répondre
    camille
    22 mars 2017 à 7 h 56 min

    Bonjour, vous m’avez contacté sur ma page Facebook. Je suis navrée de m’apercevoir que les familles gouttes étaient votre propriété. Je vous avouerais que, voyant ces gouttes/nuages tellement partout je pensais à « un effet de mode ». J’ai suivi le troupeau bêtement et je m’en veux. Je ne connaissais pas votre marque et aujourd’hui je me sens honteuse de vous avoir volé inconsciemment votre idée. Cela étant dit, ne voulant absolument pas vous copier et respectant votre travail j’ai retiré toutes les gouttes et nuages de ma boutique et de ma page Facebook et je serai à l’avenir plus vigilante quant aux problématiques de propriétés intellectuelles. Sans rancune et avec toute l’admiration que j’ai pour les créatrices/couturières comme vous je vous souhaite une belle journée.
    PS : Cet incident aura au moins eu le mérite de me faire connaitre Zü, c’est magnifique bravo !
    Camille –> Camicou

    • Répondre
      23 mars 2017 à 10 h 22 min

      Merci Camille ! si tout le monde pouvait réagir comme vous ce serait top ^^
      Bonne continuation également.

  • Répondre
    Julie Moreau avocat
    22 mars 2017 à 9 h 36 min

    Bonjour, je souhaitais simplement vous assurer sincèrement de tout mon soutien. Spécialiste en propriété intellectuelle, je sais à quel point c’est douloureux pour le créateur qui se sent souvent démuni. Mais comme vous le dites, il ne faut surtout pas laisser tomber. Bcp de victimes n’osent pas ou ne savent pas comment réagir et des articles comme le votre peuvent les aider et les encourager (ce que j’essaye de faire aussi à mon niveau avec mon modeste compte IG maman_plaide pour tenter de sensibiliser à cette problématique). Désolée pour le roman et surtout longue vie à votre marque et à vos créations !

    • Répondre
      jessica
      22 mars 2017 à 11 h 41 min

      peut-être pourriez vous me conseiller, pour la protection de l’idée du coup ?

      • Répondre
        Julie Moreau avocat
        22 mars 2017 à 12 h 15 min

        Bien sûr, je suis à votre disposition, vous pouvez me contacter par mail julie.moreau.avocat@gmail.com. Je vous précise tout de suite que les idées ne sont pas protégeables en tant que telles par le droit de la propriété intellectuelle (il existe d’autres moyens). Seule la concrétisation d’une idée est susceptible d’être protégée si elle répond aux conditions de protection. Au plaisir d’échanger davantage.

    • Répondre
      23 mars 2017 à 10 h 25 min

      Bonjour Julie, merci pour vos encouragements. J’espère que mon article pourra aider certaines personnes. Et surtout sensibiliser les acheteurs aussi ! On n’a pas forcément conscience de tout cela lorsque l’on ne connait pas la problématique… J’ai vu votre compte Insta, continuez ! c’est super.

  • Répondre
    jessica
    22 mars 2017 à 11 h 39 min

    Bel article, mais je me demande si on peut faire protéger une idée/ un concept ? ou bien est ce que le fait de protéger la marque garantie de fait la protection de l’idée ?

    • Répondre
      23 mars 2017 à 10 h 28 min

      Je reprends les mots de Julie spécialiste en propriété intellectuelle, qui a mis un commentaire à ce sujet juste au dessus :
      « Je vous précise tout de suite que les idées ne sont pas protégeables en tant que telles par le droit de la propriété intellectuelle (il existe d’autres moyens). Seule la concrétisation d’une idée est susceptible d’être protégée si elle répond aux conditions de protection. Au plaisir d’échanger davantage. »

  • Répondre
    vinciane
    22 mars 2017 à 11 h 50 min

    Bonjour,
    Faites vous un dépot à l’INPI pour chacune de vos créations ?

    • Répondre
      23 mars 2017 à 10 h 25 min

      Bonjour, oui surtout celles qui me sembles « copiables » 😉

  • Répondre
    Jeune Lady
    22 mars 2017 à 14 h 28 min

    Très instructif, merci pour ce partage !

  • Répondre
    Melle Blanche
    22 mars 2017 à 16 h 17 min

    Je me souviens d’avoir signalé un site italien qui organisait une vente privée sur un site connu en France.
    😉

    Ma famille nuage (collection dorée, en vente éphémère dans le Panier) se porte à merveille. ^^

  • Répondre
    corolaine
    22 mars 2017 à 23 h 18 min

    Oh que je comprends cette douleur! J’ai ouvert une boutique sur Etsy en janvier de cette annee. J’ai mis plus d’une semaine a creer mon logo, a passer des heures a reflexchir sur le design puis des heures sur mes logiciels graphiques. Quand j’ai eu enfin fini et que je le revele au grand jour, deux jours apres une de mes followers sur instagram est ‘fiere’ de presenter son nouveau logo… une copie presque conforme a mon logo!! J’etais enragee. J’ai failli la contacter directement et l’insulter. Mes proches ont essaye de me conforter en me disant que ‘la copie est la meilleure forme de compliment’. Toujours est-il que ca fait mal aux boyaux et que l’on se sent escroquer. Merci pour ce post. Je ne connaissais pas l’INPI.

    • Répondre
      23 mars 2017 à 10 h 26 min

      N’hésitez pas à déposer votre marque et logo ! vous vous sentirez plus sereine après je pense 😉

  • Répondre
    MarieMi
    23 mars 2017 à 10 h 43 min

    Merci beaucoup pour cet article , cela va m’aider à sauter le pas … il faut que je dépose ma marque et mes illustrations déjà pas mal diffusées.
    Courage à vous que je suis depuis longtemps . 😊👍🏻👌🏻

    Les pommettes de Mi

  • Répondre
    Tiphaine
    23 mars 2017 à 14 h 43 min

    J’avoue que vous avez raison ! Rien n’est plus décourageant que de voir ses idées volées !
    Mais si l’on dépose à l’INPI c’est quand même un gros investissement en amont avant de savoir si l’on aura du retour, non ?

    • Répondre
      16 mai 2017 à 13 h 20 min

      Ce n’est pas un gros investissement au final. Cela permet surtout de se sentir plus forte face aux plagiats. On a plus de poids.

  • Répondre
    Vieille Morue
    23 mars 2017 à 21 h 23 min

    Très instructif, merci pour toutes ces informations !

  • Répondre
    li
    15 mai 2017 à 6 h 19 min

    Bravo pour vos belles créations, toutefois, en matière de propriété intellectuelle il est toujours très difficile de faire la part des choses surtout dans un univers graphique très en vogue en ce moment…..un exemple parmi tant d’autre, l’univers d’Eef Lillemore qui est me semble-t-il très proche du votre tant dans la papeterie que dans les accessoires ( pin’s et autres…)…..Bonne continuation

    • Répondre
      16 mai 2017 à 13 h 18 min

      Bonjour, oui en effet je ne suis pas la seule à proposer des illustrations aux couleurs pastels et assez épurées. Par contre je me positionne depuis quelques années maintenant (plus de 7 ans) contrairement à des marque comme celle que vous citez (qui existe que depuis 2 ou 3 ans). Le tout est de rester en accord avec soi-même et de ne pas proposer des choses que parce que c’est la tendance. Je propose des produits qui me plaisent avant tout, que j’aimerai trouver dans le commerce. Après pour le côté graphique et les couleurs pastels, c’est ce qui me ressemble le plus. Pour le choix des produits en effet je surfe aussi sur les tendances tout en essayant parfois de proposer des petites choses nouvelles ou ajouter ma touche personnelle.

  • Répondre
    Pierre
    18 juin 2017 à 22 h 36 min

    Bonjour,
    Je viens de tomber sur votre post tout à fait par hasard et je suis désolée pour ces pb que vous rencontre mais malheureusement les idées ne sont pas protegeables en tant que telles… Des moyens existent cependant pour vous prémunir des copies mais la bonne personne pour vous accompagner au mieux dans ces démarches sont les Conseils en Propriété Industrielle, plus à même de vous conseiller dans ce domaine puisque nous sommes formé ESSENTIELLEMENT pour ces problématiques et nous travaillons à 100% sur ces questions faisant de nous les experts.
    Ne m’en voulez pas mais il me semble très important de vous me préciser puisque vous faites un post sur le sujet sans parler de notre profession alors que nous sommes LA profession réglementée par le code de la Propriété Intellectuelle. J’espère que vous vous renseignerez sur notre métier et que vous modifierez ainsi votre POST ainsi que votre point de vue.
    Je vous souhaite une belle soirée et une bonne chance pour la suite car, en tant que maman, j’adore vos produits!!

  • Répondre
    Gaby
    3 juillet 2017 à 21 h 36 min

    j’ai trouve ceci sur A little Market…si cela peut vous aider en bcp bcp moins bien ;-)) . Longue vie à Zü !
    https://www.alittlemarket.com/decoration-pour-enfants/fr_coussin_decoration_nuage_rose_pale_sourire_en_tissu_zig_zag_rose_et_blanc_-20564800.html

    • Répondre
      Gaby
      3 juillet 2017 à 21 h 39 min

      je rectifie :

      j’ai trouve ceci sur A little Marke en bcp bcp moins bien 😉 , si cela peut vous aider …

  • Répondre
    Geneviève RUNFOLA-MARTIN
    11 septembre 2017 à 17 h 22 min

    De ce que j’ai pu voir, c’est trop mignon. Je me suis donc abonnée et attends avec impatience de découvrir toutes les jolies choses que vous créez.

  • Répondre
    question avocat
    15 juillet 2020 à 8 h 45 min

    Bravo et merci pour cet article très agréable à lire !

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